Conditions générales de vente

Conditions Générales de Vente (CGV) – SAS REDTHORN DS

1. Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre la SAS REDTHORN DS (ci-après « Redthorn ») et toute personne physique ou morale (ci-après « le Client ») effectuant un achat sur le site (nom du site) ([adresse du site]).

Le produit vendu est le ZapCat, décrit sur le site.

2. Acceptation des conditions

Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV. Redthorn se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment, sans préavis, les CGV applicables étant celles en vigueur au jour de la commande.

3. Produits

Les caractéristiques essentielles des produits sont présentées sur le site. Les photos sont non contractuelles.
Redthorn garantit la conformité des produits vendus aux normes applicables en France.

4. Prix

Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC).
Ils ne comprennent pas les frais de livraison qui seront facturés en supplément et détaillés lors du paiement.
Redthorn se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la commande.

5. Commande

Le Client peut passer commande directement sur le site internet (https://zapcat.fr/).
La validation de la commande vaut acceptation des présentes CGV.
Redthorn se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande pour motif légitime (ex : rupture de stock, suspicion de fraude).

6. Paiement

Le paiement s’effectue en ligne au moment de la commande par les moyens suivants :

  • Carte bancaire (Visa, Mastercard, etc.)

  • [Autres moyens, ex : PayPal, virement bancaire, etc. (à préciser)]
    Le paiement est sécurisé grâce au protocole SSL.

7. Livraison

Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Les délais de livraison sont (indiquer les délais précis, ex : 2 à 5 jours ouvrés pour la France métropolitaine).
Les frais de livraison sont à la charge du Client sauf indication contraire (ex : livraison gratuite à partir de XX €).
En cas de retard de livraison, Redthorn informera le Client dans les meilleurs délais.

8. Droit de rétractation

Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation sans motif.
Le Client devra informer Redthorn de sa décision par écrit (email : support@redthorn.fr).
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf produit défectueux ou erreur de Redthorn.
Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la réception du produit retourné.

9. Garantie et responsabilité

Les produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie contre les vices cachés.
Redthorn ne saurait être tenue responsable des dommages indirects liés à l’utilisation du produit.
En cas de produit défectueux, le Client doit contacter le service client dans les plus brefs délais.

10. Données personnelles

Les données personnelles recueillies lors de la commande sont nécessaires au traitement et à la livraison.
Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site.

11. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Redthorn (textes, images, logos, etc.) sont protégés. Toute reproduction est interdite sauf autorisation.

12. Médiation

En cas de litige, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation (indiquer nom et coordonnées du médiateur choisi ou mentionner la plateforme européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/).

13. Loi applicable et juridiction

Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du siège social de Redthorn, sauf disposition contraire impérative.